Le droit à l'erreur

KIOSCO tv, SARL

Présentation de la marque Le droit à l'erreur

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIOSCO tv auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le droit à l'erreur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KIOSCO tv domicilié(e) Chez Atlantis TV, 11 rue des Peupliers - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 489 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KIOSCO tv, M. Clément Chovin domicilié(e) Chez Atlantis TV, 11 rue des Peupliers - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque Le droit à l'erreur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le droit à l'erreur arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

KIOSCO tv a également déposé les autres marques suivantes : AOV , Nos années 2020 - 20 ans d'images inoubliables , Face à vous